Monsieur Cuneyit AKSUNGER (n° SIREN 803401884) (ci-après « Votre Coach Perso »), domicilié au 5, rue des Heulines à CERGY (95), coach de boxe à Paris, accompagne ses clients pour des séances de coaching privé à travers des cours de boxe de Cross Muay Thai et de renforcement musculaire.
Les présentes Conditions Générales (ci-après les « CGV ») ont pour but de déterminer les conditions des prestations de services proposés au Client, sauf dérogations contraires éventuelles résultant d’accords particuliers entre Votre Coach Perso et le Client. Le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepter l’intégralité des termes des présentes CGV. Toute prestation accomplie par Votre Coach Perso implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes CGV.
ARTICLE 1 : OBJET DES DES PRESTTAIONS DE COACHING
Votre Coach Perso propose à ses Clients des séances de coaching sportif (encadrement et accompagnement dans le cadre de cours particuliers de boxe thaïlandaise et de renforcement musculaire). Les prestations de services de Votre Coach Perso n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.
Les séances sont assurées avec tout le soin et le professionnalisme de Votre Coach Perso en cours particuliers.
Sauf indication contraire, un cours particulier de boxe type correspond à une heure d’activité, y incluant la préparation, l’installation et le rangement de matériel.
Votre Coach Perso intervient dans une zone géographique préalablement définie avec le Client, en fonction de ses besoins, et intervient soit au domicile du Client, soit dans une salle extérieure prédéterminée, ou soit en cours distanciel en « visio », selon un créneau préétabli avec le Client.
Chaque créneau de chaque un cours particulier de boxe sera préalablement établi en collaboration avec le Client et validé par Votre Coach Perso.
Le bénéfice de la prestation (cours particuliers de boxe thaïlandaise et de renforcement musculaire) est personnel au Client et ne peut être cédé à un tiers sans l’accord de Votre Coach Perso.
ARTICLE 2 : CONDITIONS TARIFAIRES ET MODALITES DE PAIEMENT
2.1- Conditions tarifaires :
Le Client s’engage à régler la prestation en fonction du nombre des cours particuliers de boxe dispensés par Votre Coach Perso.
Le Client s’engage à régler la totalité des cours particuliers de boxe dispensés, même en cas d’annulation de sa part.
Toute heure de cours commencée est facturée au Client. Le prix fixé est garanti pendant toute la durée du Contrat. Il pourra faire l’objet d’une mise à jour lors de sa reconduction.
Une facture relative aux cours particuliers de boxe pourra être adressée au Client à sa demande.
2.2- Modalités de paiement :
Les cours particuliers de boxe doivent être payées intégralement soit par virement bancaire ou en espèces, (les chèques ne sont pas acceptés).
Tout retard de paiement entrainera l’application d’un intérêt au taux légal en vigueur, à compter de l’envoi d’une mise en demeure rappelant au Client son obligation de règlement.
En cas de non-règlement, Votre Coach Perso pourra interrompre l’exécution de la prestation et mettre un terme aux prestations.
ARTICLE 3 : Équipement du Client
Dans le cadre des cours particuliers de boxe dispensés par Votre Coach Perso, le Client s’engage à se présenter avec une tenue de sport adaptée, incluant des vêtements confortables et des chaussures de sport.
Le Client devra également prévoir sa propre bouteille d’eau ainsi qu’une serviette pour le bon déroulement de la séance.
Votre Coach Perso pourra prêter une paire de gants de boxe lors du premier cours particulier. Pour les séances suivantes, il est recommandé que le Client se procurer ses propres gants, afin de garantir confort, hygiène et progression optimale.
ARTICLE 4 : ANNULATION-MODIFICATION DES CRENEAUX CONVENUS
Le Client s’engage à respecter les rendez-vous et horaires fixés des cours particuliers de boxe avec Votre Coach Perso.
En cas d’annulation ou de modification d’un créneau convenu, le Client doit impérativement prévenir Votre Coach Perso au moins 48 heures à l’avance.
Tout manquement à ce délai entraînera automatiquement la facturation de la séance, celle-ci étant considérée comme due.
Autrement dit, toute annulation effectuée moins de 48 heures avant le cours prévu sera facturée, sans possibilité de report ni de remboursement.
Cependant, le Client peut demander le report d’une séance dans les conditions suivantes :
• L’annulation doit être effectuée plus de 48 heures avant l’horaire prévu ;
• Cette possibilité est limitée à une seule séance par mois.
Dans ce cadre, Votre Coach Perso proposera au Client deux nouveaux créneaux disponibles dans un délai de 7 jours suivant la date initiale, et dans le même format que la séance annulée (présentiel ou distanciel).
Si aucun accord n’est trouvé sur une date de remplacement, la séance ne pourra être reprogrammée et sera considérée comme due.
Exceptions : seules les annulations répondant aux critères ci-dessous, et dûment justifiées, pourront donner lieu à une non-facturation ou à un remboursement :
• Cas de force majeure ;
• Accident grave ou blessure rendant impossible la participation du Client, en présentiel comme à distance (un justificatif sera exigé) ;
• Cas de pandémie.
Le Client devra fournir tout document justificatif nécessaire pour appuyer sa demande d’annulation exceptionnelle et obtenir un éventuel remboursement.
ARTICLE 5 : RETARD
En cas de retard du Client, Votre Coach Perso ne pourra pas prolonger la séance au-delà du créneau initialement prévu, et ce, quelle que soit la durée du retard.
Par exemple, si le Client arrive avec 15 minutes de retard, la séance sera réduite à 45 minutes, la durée habituelle d’un cours étant d’une heure.
En revanche, si le retard provient de Votre Coach Perso, le temps perdu sera récupéré soit à la fin de la séance, soit lors d’une prochaine session, selon la disponibilité du Client.
En cas d’absence non prévue de Votre Coach Perso, la séance manquée sera reprogrammée à une date convenue librement entre les deux parties.
Votre Coach Perso ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une annulation causée par un cas de force majeure. Le Client en sera informé dans les meilleurs délais, et une nouvelle séance sera planifiée d’un commun accord.
ARTICLE 6 : FORCE MAJEURE
En cas d’un événement de force majeure rendant impossible l’exécution du cours particulier de boxe prévu, et conformément à l’article 1218 du code civil, la partie concernée devra informer par mail l’autre partie de la survenance de cet événement dans les meilleurs délais. Si le Client est la partie empêchée, il devra justifier de la survenance de l’événement, en envoyant tout justificatif à l’adresse mail suivante : juneyt.coach@gmail.com.
Seront notamment considérés comme des cas de force majeure :
- Catastrophe naturelle,
- Une maladie grave /maladie longue durée (un justificatif sera demandé) ;
- Le décès du client ;
ARTICLE 7 : RESPONSABILITE ET ASSURANCE
Votre Coach Perso est tenu exclusivement à une obligation de moyen.
La responsabilité de Votre Coach Perso ne pourra notamment pas être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation par le Client des consignes de Votre Coach Perso ou en cas d’accident intervenant hors des séances ou conseils prodigués par Votre Coach Perso.
Dans le cas de cours particuliers de boxe dispensés à distance (en visio), Votre Coach Perso ne sera pas non plus tenu responsable en cas de difficultés ou d’impossibilités de connexion du Client pendant les cours effectués. Le Client aura l’obligation de s’assurer être parfaitement équipé afin de pouvoir bénéficier dans les meilleures conditions des cours particuliers de boxe en distanciel.
En cas de faute avérée, Votre Coach Perso ne sera tenu que de la réparation des conséquences pécuniaires des dommages directs et prévisibles du fait de l’inexécution des services proposés, à l’exclusion de tout dommage indirect ou imprévisible du Client ou de tiers.
Votre Coach Perso ne pourra en outre être tenu pour responsable de tout dommage du fait d’un tiers pouvant intervenir à l’occasion de l’exécution des cours particuliers de boxe dispensés à l’extérieur du domicile du Client, et dû par exemple à l’utilisation d’une salle de sport mise à disposition par un tiers.
De son côté, le Client est seul responsable et doit s’assurer avoir les bonnes conditions physiques lui permettant de pratiquer les cours particuliers de boxe.
Chaque partie doit être en mesure de justifier qu’elle est couverte par un contrat d’assurance au titre de sa responsabilité civile et/ou professionnelle, en cas de dommages occasionnés lors de l’exécution de la prestation. Chaque partie s’engage à fournir à l’autre, à première demande, une attestation en ce sens, précisant le montant des garanties et le justificatif du paiement des primes.
ARTICLE 8 : DONNEES PERSONNELLES
Des traitements de données à caractère personnel (nom, prénom, adresse, mail, coordonnées bancaires) du Client peuvent être mis en œuvre en vue de permettre l’exécution de la facturation ou bien pour le respect d’obligations légales et réglementaires.
Il est rappelé au Client que conformément au RGPD et à la loi en vigueur, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès aux données les concernant, de rectification, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement. Toute réclamation peut être adressée à l’adresse mail suivante : juneyt.coach@gmail.com. Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de Votre Coach Perso, il conviendra de le contacter à partir de cette même adresse.
Les personnes concernées disposent aussi du droit d’introduire une réclamation auprès de la Cnil.
Les données personnelles seront conservées pendant toute la durée des relations de coaching et pendant dix ans au titre des obligations comptables, hormis les moyens de paiement qui ne sont pas conservées. A titre de prospection commerciale, vos données pourront être conservées dans une limite de trois ans à compter de la fin des relations commerciales.
ARTICLE 9 : CONFIDENTIALITE
Chaque partie s’engage à ne pas divulguer les informations confidentielles auxquelles elle aurait pu avoir accès à l’occasion de l’exécution des services de coaching, et notamment toutes informations d’ordre personnel, économique, technique ou relatives à du matériel pédagogique fourni.
ARTICLE 10 : REGLEMENT DES LITIGES/LOI APPLICABLE
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales est soumis au droit français.
En cas de litige et/ou de réclamation survenant à l’occasion de l’exécution ou de l’interprétation du présent Contrat, et conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le Client a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues au titre Ier du livre VI.
À défaut de résolution amiable, les différends seront portés devant les juridictions françaises compétentes.
